- EAN13
- 9782111311466
- ISBN
- 978-2-11-131146-6
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2010
- Séries
- Impressions. 13e législature / Assemblée nationale (2686)
- Code dewey
- 336.206
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
2686 - Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche
De France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Dirigé par Olivier Carré, David Habib
Avec Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges, Pierre Lasbordes
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 2712, Rapport d'information sur la formation des auxiliaires médicauxFrance, Assemblée nationale, Commission des affaires socialesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées, 1233France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Code général des impôts, 58France, Direction générale des finances publiquesMinistère de l'économie et des finances
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Auteur)
- Pierre Lasbordes (Autre)
- Jean-Pierre Gorges (Autre)
- Alain Claeys (Autre)
- Olivier Carré (Directeur de publication)
- David Habib (Directeur de publication)
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information relatif au traitement par l'administration fiscale des informations contenues dans la liste reçue d'un ancien salarié d'une banque étrangère, 1235France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur le programme de stabilité et de croissance présenté par le Gouvernement pour les années 2013 à 2017, 944France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances, 1328France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur l'exécution des crédits 2012 du programme146 « Équipement des forces », 1244France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information relatif aux avoirs bancaires et aux contrats d'assurance-vie en déshérence, 1292France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international, 1243France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur, 4031France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur les perspectives des pôles de compétitivité, 1930France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale
-
LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION, un enjeu majeur pour la FranceFrance, Premier ministreDoc Francaise
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier ...France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Comité d'évaluatio...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur, 4031France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur les perspectives des pôles de compétitivité, 1930France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des fin...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...[Assemblée nationale]
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, notamment ceux des ministères de l'économie et des fin...France, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la conduite des programmes d'armement en coopération, 1234France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur, 4031France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport sur la recherche sur les cellules souches, 2718France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la conduite des programmes d'armement en coopération, 1234France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 3624, Rapport d'information en conclusion de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défenseFrance, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010, 2623France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger, 2693France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des aff...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 3624, Rapport d'information en conclusion de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défenseFrance, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur, 4031France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées, 3798France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique, 3797France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010, 2623France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger, 2693France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale