Droit de l'assurance construction

Titre: Droit de l'assurance construction

Theme1: Droit - Droit des assurances

Theme2: Droit - Droit de l'urbanisme et de la construction

Résumé: L'assurance construction est une des matières à maîtriser pour qui souhaite comprendre le déroulé d'une opération de construction.

à côté du droit de l'urbanisme ou du droit de la promotion immobilière, les opérateurs doivent appréhender le droit de la construction, c'est-à-dire le droit de la réalisation matérielle de l'ouvrage.

Le complément indissociable du droit de la construction est le droit de l'assurance construction. Cette branche du droit des assurances vise à sécuriser l'acte de construire grâce à divers mécanismes d'assurance obligatoire, au travers de la garantie dite « Dommages ouvrage » et de la garantie de la responsabilité décennale des constructeurs mais aussi de nombreuses garanties facultatives.

L'opérateur se doit de connaître ces garanties, ce qui lui permettra de définir ses besoins d'assurance et d'éviter les pièges nombreux de cette matière en constante évolution. De même, le praticien ou l'étudiant souhaitent un exposé clair et simple de cette matière complexe.

Dans sa troisième édition, cet ouvrage mis à jour répond à ces demandes ; il propose aussi à son lecteur les références jurisprudentielles principales pour acquérir une approche concrète et pratique des sujets traités. Il fournit également les textes légaux et règlementaires propres à l'assurance construction.

Christophe Ponce est avocat, spécialisé en droit immobilier, docteur en droit privé.

Il enseigne le droit de la construction et de l'assurance construction aux facultés de droit de Toulon et d'Aix en Provence.